Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIE-SYSTEM
Mr Christian LASALLE-RAMBES

Numéro de dépôt :
95583967
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque THERMIE-SYSTEM

Déposée le 2 août 1995 par monsieur Christian LASALLE-RAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « THERMIE-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Christian LASALLE-RAMBES domicilié(e) 1 Rue Eugène SUE, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LASSALLE-RAMBES - France.

La marque THERMIE-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIE-SYSTEM est expirée depuis le 2 août 2005.

Christian LASALLE-RAMBES a également déposé les autres marques suivantes : ANTI-FRIMAS , DREAM MODEL


Mr Christian LASALLE-RAMBES - 1 Rue Eugène SUE, 74000 ANNECY - France


Monsieur Christian LASSALLE-RAMBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Couvertures de lit et de table.Linge de maison, linge ouvré.Draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche (en matières textiles), serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilette (en matières textiles). Etiquettes en tissu, saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie.Vêtements, Chaussures, Chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.